Déposée le 29 mars 2016 par madame ROUBAUT Annie, madame BJAZEVIC Gordana, monsieur CHAGNAUD Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MY DOGGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Les déposants sont madame ROUBAUT Annie domicilié(e) 1 chemin des écoles, “ Le Pigeonnier ” - 06910 - ROQUESTERON - France, madame BJAZEVIC Gordana domicilié(e) 10 boulevard d'Italie - 98000 - MONACO - Monaco, monsieur CHAGNAUD Luc domicilié(e) - 17740 - VILAFANT - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme SCHIES Marie-Clotilde domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque MY DOGGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET HAUTIER, Mme SCHIES Marie-Clotilde - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Papier et carton ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
Décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes ; poupées.
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